ALPINE TRANSPORTMentions légales
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site alpine-transport.fr (le « Site ») est édité par :
- Nom commercial : Alpine Transport
- Exploitant : Farid Djebali, entrepreneur individuel (EI)
- SIREN : 422 858 449
- SIRET (siège) : 422 858 449 00032
- Adresse : 639 route de Chartreuse – RD 1075, 38850 Chirens, France
- Téléphone / WhatsApp : +33 6 60 51 23 71
- E-mail : farid-djebali@alpine-transport.fr
- TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Directeur de la publication : Farid Djebali
2. Activités et autorisations
Alpine Transport propose du transport public particulier de personnes avec chauffeur (VTC), de la mise à disposition de chauffeur privé et, sur demande, des prestations de protection rapprochée.
- Registre des exploitants de VTC : [À COMPLÉTER : n° d’inscription au registre des exploitants de VTC]
- Protection rapprochée : ces prestations sont réalisées par un prestataire de sécurité partenaire, titulaire de l’autorisation d’exercer délivrée par le CNAPS (activités privées de sécurité).
- Assurance de responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER : assureur, n° de contrat et couverture géographique (RC professionnelle)]
L’autorisation administrative d’exercer ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — netlify.com, contact : support@netlify.com. La messagerie professionnelle est assurée par Google Workspace (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande).
4. Propriété intellectuelle
La marque, le logo, le slogan « Excellence in Motion », les textes, les images, la mise en page et le code du Site sont la propriété de Alpine Transport ou utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires, et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
Les informations du Site (prix, durées de trajet, disponibilités) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer : seule la confirmation écrite de Alpine Transport engage la prestation. Nous nous efforçons d’assurer l’accès au Site mais ne pouvons garantir une disponibilité ininterrompue. Les liens vers des sites ou services tiers (par exemple WhatsApp) sont fournis pour votre commodité ; nous n’avons aucun contrôle sur leur contenu.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’usage des cookies et autres traceurs est décrit dans la politique de cookies.
7. Médiation de la consommation
En cas de litige de consommation non résolu après une réclamation écrite adressée à farid-djebali@alpine-transport.fr, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur de la consommation]
8. Droit applicable
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.